LE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE
Présentation de la marque LE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE
Déposée le 24 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THIERS-ISSARD SNETI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE est expirée depuis le 24 octobre 2021.
THIERS-ISSARD SNETI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2011 n°2487263 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-21
Inscription le 10 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°631066 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-10